Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2116

Statut : Caduque

OBJET : Enquête statistique 2004-2005 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2004.

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RESUME : Enquete statistique 2004-2005 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 decembre 2004.

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2116

Publiée le 15-12-2004

Date de fin de validité : 15-02-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N2004-2116 Publiée le 15-12-2004
Date de fin de validité : 15-02-2005	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-12-2004.