OBJET : Modifications et précisions à la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR).

(Télécharger le PDF (17ko))

RESUME : Modifications et precisions a la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux a l'initiative des etablissements (MIL, MAP et MAR).

DGER	DGER/POFEGTP/N2004-2122 Publiée le 22-12-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :