Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/MGA/N2004-4005

Statut : Caduque

OBJET : Formation des agents des DDAF récemment chargés de la gestion des aides directes.

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RESUME : Formation des agents des DDAF recemment charges de la gestion des aides directes.

DPEI

DPEI/SPM/MGA/N2004-4005

Publiée le 12-10-2004

Date de fin de validité : 15-11-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/MGA/N2004-4005 Publiée le 12-10-2004
Date de fin de validité : 15-11-2004	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-10-2004.

Agriculture.gouv.fr