Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGFAR/SDFB/N2004-5022
Statut : Caduque
OBJET : ynthèse des résultats de l'enquête statistique 2002-2003 sur la production et la vente de plants forestiers en pépinières, rédigée par le Cemagref. Document joint à la présente circulaire.
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RESUME : ynthese des resultats de l'enquete statistique 2002-2003 sur la production et la vente de plants forestiers en pepinieres, redigee par le Cemagref. Document joint a la presente circulaire.
DGFAR
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DGFAR/SDFB/N2004-5022 Publiée le 27-07-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
Cette instruction est parue au sommaire du 29-07-2004.