Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDFB/N2004-5022


Statut : Caduque


OBJET : ynthèse des résultats de l'enquête statistique 2002-2003 sur la production et la vente de plants forestiers en pépinières, rédigée par le Cemagref. Document joint à la présente circulaire.

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RESUME : ynthese des resultats de l'enquete statistique 2002-2003 sur la production et la vente de plants forestiers en pepinieres, redigee par le Cemagref. Document joint a la presente circulaire.

DGFAR

DGFAR/SDFB/N2004-5022

Publiée le 27-07-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 29-07-2004.