Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2004-8007

du 13-01-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés

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RESUME : Liste des communes du d‚partement de la Meurthe-et-Moselle situ‚es dans la zone concern‚e par la peste porcine classique chez les sangliers sauvages.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2004-8007

Publiée le 13-01-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2004.