Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2004-8007
du 13-01-2004
Statut : Abrogee
OBJET : Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés
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RESUME : Liste des communes du d‚partement de la Meurthe-et-Moselle situ‚es dans la zone concern‚e par la peste porcine classique chez les sangliers sauvages.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8007 Publiée le 13-01-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2004.