Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8036
du 27-01-2004
Statut : Abrogee
OBJET : Liste des enregistreurs de température de l'air approuvés pour le transport d'aliments surgelés.
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RESUME : Nouvelle proc‚dure de publication de la liste des enregistreurs de temp‚rature de l'air approuv‚s pour le transport d'aliments surgel‚s.
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BERD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8036 Publiée le 27-01-2004 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2004.