OBJET : Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2004

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RESUME : Dispositions g‚n‚rales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contr

DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BQCC	Note de service DGAL/SDRRCC/N2004-8038 Publiée le 27-01-2004
Date de fin de validité : 01-02-2005	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :