Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8040
du 27-01-2004
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage -2004 et plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air - 2004.
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RESUME : Le plan de surveillance de la qualit‚ bact‚riologique des viandes de gibier sauvage - 2003 et le plan de contr
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8040 Publiée le 27-01-2004 |
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Date de fin de validité : 31-03-2004
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2004.