Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8040

du 27-01-2004
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage -2004 et plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air - 2004.

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RESUME : Le plan de surveillance de la qualit‚ bact‚riologique des viandes de gibier sauvage - 2003 et le plan de contr

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8040

Publiée le 27-01-2004

Date de fin de validité : 31-03-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2004.