Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2004-8044
du 02-02-2004
Statut : Abrogee
OBJET : Réglementation phytosanitaire AUSTRALIE
(Télécharger le PDF (285ko))
RESUME : Diffusion de nouvelles exigences phytosanitaires dans le cadre de la d‚livrance des certificats phytosanitaires pour l'exportation de v‚g‚taux et produits v‚g‚taux.
|
DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BSV
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8044 Publiée le 02-02-2004 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2004.