OBJET : Plan de surveillance communautaire dioxines - 2004

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RESUME : les instructions sp‚cifiques pour mettre en oeuvre le plan de surveillance des dioxines, pour l'ann‚e 2004.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA	Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8052 Publiée le 09-02-2004
Date de fin de validité : 15-09-2004	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :