OBJET : Dispositif Indicateurs Clés à compter du 1er janvier 2004

(Télécharger le PDF (102ko))

RESUME : Dans le cadre du passage progressif du dispositif de gestion des indicateurs sur la base SIGAL, des modifications sensibles dans le fonctionnement du dispositif vont intervenir dŠs le 1er janvier 2004

DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BQCC	Note de service DGAL/SDRRCC/N2004-8062 Publiée le 20-02-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :