OBJET : Questionnaire sur les actions de police sanitaire menées au sein de la filière apicole au cours de l'année 2003 et synthèse des dépenses de la filière apicole sur la période du 1er septembre 2002 à août 2003.

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RESUME : une synthŠse des d‚penses effectu‚es dans la filiŠre apicole au cours de la p‚riode du 1er septembre 2002 au 31 ao-t 2003 et de recueillir les informations concernant les actions men‚es au sein de la filiŠre apicole en 2003

DGAL MAP/DGAL/SDSPA	Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8067 Publiée le 02-03-2004
Date de fin de validité : 30-04-2004	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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