Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2004-8070
du 09-03-2004
Statut : EnVigueur
OBJET : Mise à jour des requêtes permettant l'interrogation de la base nationale ESST (BN ESST) par un dispositif de type Infocentre.
(Télécharger le PDF (448ko))
RESUME : La mise en service des requˆtes permettant la consultation de la BN ESST pour les programmes TREMBLANTE ainsi que la mise ... jour des requˆtes d‚j... existantes pour les programmes ESB.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8070 Publiée le 09-03-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 11-03-2004.