Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2004-8070

du 09-03-2004
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise à jour des requêtes permettant l'interrogation de la base nationale ESST (BN ESST) par un dispositif de type Infocentre.

(Télécharger le PDF (448ko))

RESUME : La mise en service des requˆtes permettant la consultation de la BN ESST pour les programmes TREMBLANTE ainsi que la mise ... jour des requˆtes d‚j... existantes pour les programmes ESB.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2004-8070

Publiée le 09-03-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 11-03-2004.