Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8096

du 24-03-2004
Statut : Caduque


OBJET : Plan de contrôle de la contamination par Salmonella des carcasses d'animaux de boucherie en abattoir - 2004.

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RESUME : Plan de contrôle de la contamination par Salmonella des carcasses d'animaux de boucherie en abattoir - 2004.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8096

Publiée le 23-03-2004

Date de fin de validité : 20-07-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-03-2004.