Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRCC/N2004-8114

du 14-04-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de contrôle de la contamination par les radionucléides

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RESUME : Plan de controle de la contamination par les radionucleides

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB

Note de service

DGAL/SDRCC/N2004-8114

Publiée le 14-04-2004

Date de fin de validité : 01-03-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-04-2004.