Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2004-8126

du 29-04-2004
Statut : Caduque


OBJET : Observatoire national des maladies du bois de la vigne - Année 2004

(Télécharger le PDF (38ko))

RESUME : Observatoire national des maladies du bois de la vigne -Annee 2004

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BBE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2004-8126

Publiée le 29-04-2004

Date de fin de validité : 01-12-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2004.