Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8150

du 28-05-2004
Statut : EnVigueur


OBJET : Bilan de l'opération alimentation « Fêtes de fin d'année » 2003.

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RESUME : Bilan de l'operation alimentation

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8150

Publiée le 28-05-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA

Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2004.