Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2004-8151
du 01-06-2004
Statut : Caduque
OBJET : Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole dans l'année 2003
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RESUME : Questionnaire sur les actions sanitaires menees au sein de la filiere piscicole dans l'annee 2003
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8151 Publiée le 01-06-2004 |
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Date de fin de validité : 18-06-2004
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2004.