Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8152
du 01-06-2004
Statut : Caduque
OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2003 et Opération Protection Animale Vacances 2004
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RESUME : Operation Interministerielle Vacances: Operation Alimentation Vacances 2004 et Operation Protection Animale Vacances 2004
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8152 Publiée le 01-06-2004 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2004.