Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/N2004-8159
		du 10-06-2004 
Statut : EnVigueur
OBJET : Résultats du plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air.
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RESUME : resultats du plan de controle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses elevees en plein air.
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA 
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		 Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8159 Publiée le 10-06-2004  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 10-06-2004.
		