Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2004-8162
du 21-06-2004
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan des plans de contrôle 2003 des résidus chimiques dans les animaux et les produits d'origine animale
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RESUME : Bilan des plans de controle 2003 des residus chimiques dans les animaux et les produits d'origine animale
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8162 Publiée le 21-06-2004 |
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Diffusion : Limité sanitaire |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-06-2004.