Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MSI/N2004-8168
du 29-06-2004
Statut : Caduque
OBJET : Présentation de données statistiques 2003 sur les bovins enregistrés en BDNI.
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RESUME : Presentation de donnees statistiques 2003 sur les bovins enregistres en BDNI.
DGAL MAP/DGAL/MSI
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Note de service DGAL/MSI/N2004-8168 Publiée le 29-06-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2004.