Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MSI/N2004-8168

du 29-06-2004
Statut : Caduque


OBJET : Présentation de données statistiques 2003 sur les bovins enregistrés en BDNI.

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RESUME : Presentation de donnees statistiques 2003 sur les bovins enregistres en BDNI.

DGAL

MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/MSI/N2004-8168

Publiée le 29-06-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2004.