Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8174
du 05-07-2004
Statut : Caduque
OBJET : Résultats de l'enquête sur les conditions de stockage et d'exposition à la vente de certains types de produits à base de viande suite à l'apparition de plusieurs foyers de botulisme humain.
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RESUME : Resultats de l'enquete sur les conditions de stockage et d'exposition a la vente de certains types de produits a base de viande suite a l'apparition de plusieurs foyers de botulisme humain.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BERD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8174 Publiée le 05-07-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-07-2004.