Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8174

du 05-07-2004
Statut : Caduque


OBJET : Résultats de l'enquête sur les conditions de stockage et d'exposition à la vente de certains types de produits à base de viande suite à l'apparition de plusieurs foyers de botulisme humain.

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RESUME : Resultats de l'enquete sur les conditions de stockage et d'exposition a la vente de certains types de produits a base de viande suite a l'apparition de plusieurs foyers de botulisme humain.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BERD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8174

Publiée le 05-07-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-07-2004.