Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8190

du 27-07-2004
Statut : Caduque


OBJET : Bilan du plan de surveillance et de contrôle 2002 et 2003 de la contamination par des résidus physico-chimiques et les phycotoxines des coquillages vivants produits vivants en France.

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RESUME : bilan du plan de surveillance et de controle 2002 et 2003 de la contamination par des residus physico-chimiques et les phycotoxines des coquillages vivants produits vivants en France.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BQSPMED

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8190

Publiée le 27-07-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-07-2004.