Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8190
du 27-07-2004
Statut : Caduque
OBJET : Bilan du plan de surveillance et de contrôle 2002 et 2003 de la contamination par des résidus physico-chimiques et les phycotoxines des coquillages vivants produits vivants en France.
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RESUME : bilan du plan de surveillance et de controle 2002 et 2003 de la contamination par des residus physico-chimiques et les phycotoxines des coquillages vivants produits vivants en France.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BQSPMED
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8190 Publiée le 27-07-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-07-2004.