OBJET : notification des mouvements de bovins en BDNI par les marchés aux bestiaux dits non informatisés

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RESUME : notification des mouvements de bovins en BDNI par les marches aux bestiaux dits

DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8207 Publiée le 09-08-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :