Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2004-8222
du 25-08-2004
Statut : Caduque
OBJET : Réglementation phytosanitaire emballages AUSTRALIE
(Télécharger le PDF (797ko))
RESUME : Reglementation phytosanitaire emballages AUSTRALIE
|
DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BSV
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8222 Publiée le 25-08-2004 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-08-2004.