OBJET : Adhésion à la charte sanitaire des volailles de l'espèce Gallus gallus. Complément à la lettre ordre de service n°1565 du 1er octobre 2001

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RESUME : Adhesion a la charte sanitaire des volailles de l'espece Gallus gallus. Complement a la lettre ordre de service n§1565 du 1er octobre 2001

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA	Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8226 Publiée le 13-09-2004
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Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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