Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8235
du 04-10-2004
Statut : Caduque
OBJET : Bilan du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche-2002 et 2003, concernant le volet des pesticides. Recommandations supplémentaires pour améliorer l'application du plan 2004
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RESUME : bilan du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la peche-2002 et 2003, concernant le volet des pesticides. Recommandations supplementaires pour ameliorer l'application du plan 2004
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BQSPMED
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8235 Publiée le 04-10-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-10-2004.