Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/N2004-8235
		du 04-10-2004 
Statut : Caduque
OBJET : Bilan du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche-2002 et 2003, concernant le volet des pesticides. Recommandations supplémentaires pour améliorer l'application du plan 2004
(Télécharger le PDF (62ko))
RESUME : bilan du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la peche-2002 et 2003, concernant le volet des pesticides. Recommandations supplementaires pour ameliorer l'application du plan 2004
| 
		 DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BQSPMED 
  | 
     	
		 Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8235 Publiée le 04-10-2004  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-10-2004.
		