Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8244
du 18-10-2004
Statut : Caduque
OBJET : Bilan du plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons 2002-2003 et 2003-2004.
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RESUME : Bilan du plan de surveillance de la qualite bacteriologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons 2002-2003 et 2003-2004.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8244 Publiée le 18-10-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-10-2004.