Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8244

du 18-10-2004
Statut : Caduque


OBJET : Bilan du plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons 2002-2003 et 2003-2004.

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RESUME : Bilan du plan de surveillance de la qualite bacteriologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons 2002-2003 et 2003-2004.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8244

Publiée le 18-10-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-10-2004.