Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2004-8248

du 22-10-2004

Statut : Caduque

OBJET : Bilan des contrôles identification réalisés lors de la campagne 2003 et modalités de transmission des rapports de contrôles réalisés en 2004

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RESUME : Bilan des controles identification realises lors de la campagne 2003 et modalites de transmission des rapports de controles realises en 2004

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2004-8248

Publiée le 22-10-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-10-2004.