Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2004-8248
du 22-10-2004
Statut : Caduque
OBJET : Bilan des contrôles identification réalisés lors de la campagne 2003 et modalités de transmission des rapports de contrôles réalisés en 2004
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RESUME : Bilan des controles identification realises lors de la campagne 2003 et modalites de transmission des rapports de controles realises en 2004
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DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8248 Publiée le 22-10-2004 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-10-2004.