Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8249
du 22-10-2004
Statut : Caduque
OBJET : Contrôle des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2004.
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RESUME : Controle des denrees animales et d'origine animale a l'occasion des fetes de fin d'annee 2004.
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8249 Publiée le 22-10-2004 |
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Date de fin de validité : 21-01-2005
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-10-2004.