OBJET : Conditions d'utilisation des insecticides et acaricides à usage agricole en vue de protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs.

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RESUME : Conditions d'utilisation des insecticides et acaricides a usage agricole en vue de proteger les abeilles et autres insectes pollinisateurs.

DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BBE	Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8281 Publiée le 15-12-2004
	Diffusion : Limité sanitaire Période de confidentialité : Indéfinie
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :