Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2004-8293
du 30-12-2004
Statut : Caduque
OBJET : Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole dans l'année 2004
(Télécharger le PDF (41ko))
RESUME : Questionnaire sur les actions sanitaires menees au sein de la filiere piscicole dans l'annee 2004.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8293 Publiée le 30-12-2004 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-12-2004.