Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1115


Statut : Caduque


OBJET : Appel de candidatures au Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF) de Franche-Comté et à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

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RESUME : Appel de candidatures au Centre Regional de la Propriete Forestiere (CRPF) de Franche-Comte et a l'agence fran‡aise de securite sanitaire des aliments (AFSSA)

DGA

DGA/GESPER/N2005-1115

Publiée le 15-03-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2005.