OBJET : Rectificatif à la note de service concernant les dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'ann

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RESUME : Rectificatif a la note de service concernant les dispositions generales relatives aux plans de surveillance et aux plans de controle de la contamination des denrees animales et d'origine animale et des produits destines a l'alimentation animale pour l'annee 2005

DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BQCC	Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8083 Publiée le 16-03-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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