Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/N2005-8083

du 16-03-2005

Statut : Caduque

OBJET : Rectificatif à la note de service concernant les dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'ann

(Télécharger le PDF (42ko))

RESUME : Rectificatif a la note de service concernant les dispositions generales relatives aux plans de surveillance et aux plans de controle de la contamination des denrees animales et d'origine animale et des produits destines a l'alimentation animale pour l'annee 2005

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC/BQCC

Note de service

DGAL/SDRRCC/N2005-8083

Publiée le 16-03-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2005.