Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2005-8154
du 16-06-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Inspection en abattoir : situation sanitaire des abattoirs et atelier de découpe d'animaux de boucherie bilans 2002 et 2003 - classement des abattoirs dans le cadre du contrôle de gestion.
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RESUME : Inspection en abattoir : situation sanitaire des abattoirs et atelier de decoupe d'animaux de boucherie bilans 2002 et 2003 - classement des abattoirs dans le cadre du controle de gestion.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8154 Publiée le 16-06-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-06-2005.