Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/N2005-8184
du 19-07-2005
Statut : Caduque
OBJET : Taux de la vacation horaire des agents spécialistes (troisième groupe), vacataires des services régionaux de la protection des végétaux
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RESUME : Taux de la vacation horaire des agents specialistes (troisieme groupe), vacataires des services regionaux de la protection des vegetaux
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DGAL MAP/DGAL/MAG
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Note de service DGAL/MASCS/N2005-8184 Publiée le 19-07-2005 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2005.