Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/N2005-8184
du 19-07-2005
Statut : Caduque
OBJET : Taux de la vacation horaire des agents spécialistes (troisième groupe), vacataires des services régionaux de la protection des végétaux
(Télécharger le PDF (15ko))
RESUME : Taux de la vacation horaire des agents specialistes (troisieme groupe), vacataires des services regionaux de la protection des vegetaux
|
DGAL MAP/DGAL/MAG
|
Note de service DGAL/MASCS/N2005-8184 Publiée le 19-07-2005 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2005.