Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2005-8255
du 08-11-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Réalisation des visites annuelles des élevages bovins
(Télécharger le PDF (29ko))
RESUME : Realisation des visites annuelles des elevages bovins
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8255 Publiée le 08-11-2005 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2005.