Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2006-2013

Statut : Caduque

OBJET : mise en place des personnels relevant de la filière de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2006

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RESUME : mise en place des personnels relevant de la filiere de formation et de recherche pour la rentree scolaire 2006

DGER

DGER/SDEPC/N2006-2013

Publiée le 24-01-2006

Date de fin de validité : 25-02-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEPC/N2006-2013 Publiée le 24-01-2006
Date de fin de validité : 25-02-2006	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-01-2006.