Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/POFE/N2006-2062

Statut : Caduque

OBJET : instructions pour la préparation de la rentrée scolaire 2007.

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RESUME : instructions pour la preparation de la rentree scolaire 2007.

DGER

DGER/SDEPC/POFE/N2006-2062

Publiée le 13-06-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEPC/POFE/N2006-2062 Publiée le 13-06-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2006.

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