OBJET : Diffusion du livret scolaire pour les élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole et des fiches de relevé des résultats acquis en cours de formation pour le diplôme national du brevet (DNB).

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RESUME : Diffusion du livret scolaire pour les eleves des classes de quatrieme et de troisieme de l'enseignement agricole et des fiches de releve des resultats acquis en cours de formation pour le diplome national du brevet (DNB).

DGER	DGER/POFE/N2006-2080 Publiée le 31-08-2006
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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