Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/SDEPC/N2006-2108

Statut : Caduque

OBJET : modalités d'accompagnement de la scolarisation des élèves handicapés dans l'enseignement agricole.

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RESUME : modalites d'accompagnement de la scolarisation des eleves handicapes dans l'enseignement agricole.

DGER

DGER/SDPOFE/SDEPC/N2006-2108

Publiée le 25-10-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/SDEPC/N2006-2108 Publiée le 25-10-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-10-2006.

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