OBJET : Adaptation de la mise en œuvre des référentiels de formation et des enseignements

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RESUME : Adaptation de la mise en œuvre des referentiels de formation et des enseignements

DGER	DGER/SDPOFE/N2006-2117 Publiée le 13-11-2006
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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