Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEPC/N2006-2139
Statut : Caduque
OBJET : additif a la note de service DGER/SDEPC/N2006-2136 : mise en place pour la rentrée scolaire 2007, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
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RESUME : additif a la note de service DGER/SDEPC/N2006-2136 : mise en place pour la rentree scolaire 2007, des personnels enseignants et conseillers principaux d'education
DGER
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DGER/SDEPC/N2006-2139 Publiée le 20-12-2006 |
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Date de fin de validité : 12-01-2007
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-12-2006.