Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/N2006-8014

du 13-01-2006

Statut : Abrogee

OBJET : Plan de surveillance communautaire dioxines - 2006

(Télécharger le PDF (93ko))

RESUME : Plan de surveillance communautaire dioxines 2006

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC

Note de service

DGAL/SDRRCC/N2006-8014

Publiée le 13-01-2006

Date de fin de validité : 01-02-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2006.