Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/N2006-8018
du 17-01-2006
Statut : Caduque
OBJET : Comptabilité analytique du secteur vétérinaire. Modification de la nomenclature des comptes 92
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RESUME : Comptabilite analytique du secteur veterinaire. Modification de la nomenclature des comptes 92
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DGAL MAP/DGAL/MAG
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Note de service DGAL/MASCS/N2006-8018 Publiée le 17-01-2006 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2006.