Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2006-8087
		du 04-04-2006 
Statut : EnVigueur
OBJET : Cette note de service précise les mesures prises dans les zones constituées autour d'un foyer d'influenza aviaire apparaissant sur des volailles et causé par un virus de sous-type H5N1 hautement pathogène
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RESUME : mesures prises dans les zones constituees autour d'un foyer d'influenza aviaire apparaissant sur des volailles et cause par un virus de sous-type H5N1 hautement pathogene
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8087 Publiée le 04-04-2006  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 06-04-2006.
		