Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2006-8088
du 04-04-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Plan d'urgence pestes aviaires - Destruction des cadavres de volailles, oeufs, lisier et autres sous-produits animaux d'un foyer déclaré infecté.
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RESUME : Plan d'urgence
DGAL MAP/DGAL/SDSPA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8088 Publiée le 04-04-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 06-04-2006.