Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/N2006-8088
		du 04-04-2006 
Statut : Abrogee
OBJET : Plan d'urgence pestes aviaires - Destruction des cadavres de volailles, oeufs, lisier et autres sous-produits animaux d'un foyer déclaré infecté.
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RESUME : Plan d'urgence
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSPA 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8088 Publiée le 04-04-2006  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 06-04-2006.
		