OBJET : Liste des rapporteurs qualité et protection des végétaux du réseau d'expertise des services chargés de la protection des végétaux au sein du MAP - nature des missions confiées aux rapporteurs - forme et contenu des rapports.

(Télécharger le PDF (109ko))

RESUME : Liste des rapporteurs

DGAL MAP/DGAL/SDQPV	Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8100 Publiée le 20-04-2006
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :