Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2006-8100

du 20-04-2006

Statut : Caduque

OBJET : Liste des rapporteurs qualité et protection des végétaux du réseau d'expertise des services chargés de la protection des végétaux au sein du MAP - nature des missions confiées aux rapporteurs - forme et contenu des rapports.

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RESUME : Liste des rapporteurs

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2006-8100

Publiée le 20-04-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-04-2006.