Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2006-8114

du 09-05-2006

Statut : Caduque

OBJET : Plan de surveillance de la contamination des légumes sous serre par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Disposition spécifique

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RESUME : Plan de surveillance de la contamination des legumes sous serre par des residus de produits phytopharmaceutiques - Disposition specifique

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BBE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2006-8114

Publiée le 09-05-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-05-2006.